- 23 avenue de l’Europe - BP 80051 - 80201 PERONNE Cedex
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- LUNDI - VENDREDI : 8h-12h & 13h30-17h (16h30 le vendredi)
Retrouvez les marchés publics de la Communauté de Communes de la Haute Somme via la plateforme de dématérialisation :
www.marchespublics596280.fr (profil acheteur de la CCHS).
Données essentielles (article 107 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics)
Année 2018 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2018
Année 2019 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2019
Année 2020 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2020
Année 2021 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2021
Année 2022 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2022
Année 2023 – Marchés publics attribués : Données essentielles 2023
La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire qui est l’organe décisionnel. Il se réunit en moyenne tous les 2 mois pour délibérer et voter les actes nécessaires au fonctionnement et à la mise en œuvre des projets de la Communauté de communes. Ses décisions et le déroulé de chaque séance sont publiés dans un procès-verbal.
Procès verbal du 25 janvier 2024
Procès verbal du 19 février 2024
2023 :
Procès verbal du 26 janvier 2023
Support de présentation du DOB 23 mars 2023
Procès verbal du 13 avril 2023
Procès verbal du 7 septembre 2023
Procès verbal du 21 septembre 2023
Procès verbal du 23 octobre 2023
Procès verbal du 23 novembre 2023
Procès verbal du 14 décembre 2023
Procès verbal du 12 décembre 2022
Procès verbal du 24 novembre 2022
Procès verbal du 29 septembre 2022
Procès verbal du 14 avril 2022
DOB 2022_Présentation Cons Comm
Rapport orientation budgétaire 2022
Rapport sur l’égalité femmes hommes 2022
Délibération rapport égalité femme homme 2022
Procès verbal du 31 janvier 2022
Procès verbal du 13 décembre 2021
Procès verbal du 18 novembre 2021
Procès verbal du 27 septembre 2021
Procès verbal du 26 juillet 2021
Procès verbal du 15 avril 2021
Support de présentation- Annexe CR 15.04.21
DOB 2021 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Procès verbal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du 18 février 2021
Procès verbal du 23 janvier 2020
Procès verbal du 6 février 2020
Procès verbal du 20 février 2020
Procès verbal du 30 avril 2020
Procès verbal du 16 juillet 2020
Procès verbal du 23 juillet 2020
Procès verbal du 2 septembre 2020
Procès verbal du 7 septembre 2020
Procès verbal du 28 septembre 2020
Procès verbal du 19 novembre 2020
Procès verbal du 17 décembre 2020
Procès-verbal du 21 février 2019
Rapport d’orientations budgétaires 2019
Rapport égalité femmes hommes 2018
Procès verbal du 11 avril 2019
Procès verbal du 26 septembre 2019
Procès verbal du 13 novembre 2019
Procès verbal du 19 décembre 2019
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 1er Février 2018
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 15 mars 2018
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 avril 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 20 juin 2018
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2018
Procès-verbal Conseil Communautaire 27 septembre 2018
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 décembre 2018
Liste des délibérations examinées en conseil communautaire
A compter du 1er juillet 2022, l’obligation d’affichage et de mise en ligne des comptes rendus des conseils communautaires est supprimée (conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021).
Désormais, une liste des délibérations examinées par le conseil communautaire doit être affichée au siège de l’EPCI et publiée sur le site Internet, lorsqu’il existe.
Vous retrouvez ces listes de délibération pour chaque séance de conseil, ci-dessous
29.08.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
29.09.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
24.11.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
12.12.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
26.01.23 Liste des délibérations examinées lors de la séance
23.03.23 Liste des délibérations examinées lors de la séance
13.04.23 Liste des délibérations examinées lors de la séance
15.06.23 Liste des délibérations examinées lors de la séance
07.09.23 Liste des délibérations examinées en séance
21.09.23 Liste des délibérations examinées en séance
23.10.2023 Liste des délibérations examinées en séance
23.11.23 Liste des délibérations examinées en séance
14.12.23 Liste des délibérations examinées en séance
25.01.24 Liste des délibérations examinées en séance
19.02.2024 Liste des délibérations examinées en séance
25.03.2024 Liste des délibérations examinées en séance
11.04.24 Liste des délibérations examinées en séance
Comptes rendus conseils communautaires
Compte rendu du 31 janvier 2022
Compte rendu du 13 décembre 2021
Compte rendu du 18 novembre 2021
Compte rendu du 27 septembre 2021
Compte rendu du 26 juillet 2021
Support de présentation- Annexe CR 15.04.21
Compte rendu du 18 février 2021
Compte rendu du 17 décembre 2020
Compte rendu du 19 novembre 2020
Compte rendu du 28 septembre 2020
Compte rendu du 7 septembre 2020
Compte rendu du 2 septembre 2020
Compte rendu du 23 juillet 2020
Compte rendu 26 septembre 2019
Rapports d’activités 2022 validés en conseil communautaire du 21/09/2023
Rapport d’activités 2022 environnement
Délibération – Rapport environnement
Rapport d’activités 2022 SPANC
Rapports d’activités 2021 validés en conseil communautaire du 29/09/2022
Rapport activités Déchets 2021
Rapports d’activités 2020 validés en conseil communautaire du 27/09/2021
Rapport activité 2020 environnement
Rapports d’activités 2019 validés en conseil communautaire du 28/09/2020
Rapport d’activités SPANC 2019
Rapport activités Déchets 2019
Rapports d’activités 2018 validés lors du conseil communautaire du 26 septembre 2019
Rapport activités Déchets 2018
Statuts annexés rapport ADM 2018
Rapports d’activités 2017 validés en conseil communautaire du 27/09/2018
Rapport d’activités SPANC 2017 02
Rapport activités Déchets 2017
Rapport d’activités 2017 Administration Générale
Annexes Rapport d’activités 2017 ADM
Rapports d’activités 2016
Rapport d’activités ENVIRONNEMENT 2016
Rapport d’activités SPANC 2016
Délibération 2021-29 – rapport sur l’égalité femmes-hommes 2020
Rapport sur l’égalité femmes-hommes année 2020
Délibération 2022-29 – rapport sur l’égalité femmes-hommes année 2021
Rapport sur l’égalité femmes-hommes année 2021
23 Av. de l’Europe, 80200 Péronne
03 22 84 27 51
