Procès-Verbaux, Comptes Rendus & Rapports d'activités

Procès verbaux

La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire qui est l’organe décisionnel. Il se réunit en moyenne tous les 2 mois pour délibérer et voter les actes nécessaires au fonctionnement et à la mise en œuvre des projets de la Communauté de communes. Ses décisions et le déroulé de chaque séance sont publiés dans un procès-verbal.

2021

2020

2019

2018

Compte rendu Conseils Communautaires

Rapport d'activités

Rapports d’activités 2019 validés en conseil communautaire du 28/09/2020

Rapport d’activités SPANC 2019

Rapport activités Déchets 2019

Rapport d’activités 2019-ADM

Rapports d’activités 2018 validés lors du conseil communautaire du 26 septembre 2019

Rapport activités Déchets 2018

Rapport activités SPANC 2018

Rapport d’activités 2018-ADM

Statuts annexés rapport ADM 2018