Procès-Verbaux, Comptes Rendus & Rapports d'activités

Procès verbaux

La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire qui est l’organe décisionnel. Il se réunit en moyenne tous les 2 mois pour délibérer et voter les actes nécessaires au fonctionnement et à la mise en œuvre des projets de la Communauté de communes. Ses décisions et le déroulé de chaque séance sont publiés dans un procès-verbal.

2022

2021

2020

2019

2018

Liste des délibérations examinées en conseil communautaire

A compter du 1er juillet 2022, les comptes rendus des conseils communautaires sont supprimés (conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021).

Désormais, une liste des délibérations examinées par le conseil communautaire doit être affichée au siège de l’EPCI et publiée sur le site Internet, lorsqu’il existe.

Vous retrouvez ces listes de délibération pour chaque séance de conseil, ci-dessous

29.08.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance

29.09.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance

Compte rendu Conseils Communautaires

Rapport d'activités

Rapports d’activités 2021 validés en conseil communautaire du 29/09/2022

Rapport d’activités 2021ADM

Rapport activités Déchets 2021

rapport SPANC 2021

Rapports d’activités 2020 validés en conseil communautaire du 27/09/2021

Rapport activité 2020 ADM

Rapport activité 2020 environnement

Rapport activité 2020 SPANC

Rapports d’activités 2019 validés en conseil communautaire du 28/09/2020

Rapport d’activités SPANC 2019

Rapport activités Déchets 2019

Rapport d’activités 2019-ADM

Rapports d’activités 2018 validés lors du conseil communautaire du 26 septembre 2019

Rapport activités Déchets 2018

Rapport activités SPANC 2018

Rapport d’activités 2018-ADM

Statuts annexés rapport ADM 2018