Procès verbaux
La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire qui est l’organe décisionnel. Il se réunit en moyenne tous les 2 mois pour délibérer et voter les actes nécessaires au fonctionnement et à la mise en œuvre des projets de la Communauté de communes. Ses décisions et le déroulé de chaque séance sont publiés dans un procès-verbal.
2022
Procès verbal du 12 décembre 2022
Procès verbal du 24 novembre 2022
Procès verbal du 29 septembre 2022
Procès verbal du 14 avril 2022
Procès verbal du 24 mars 2022 DOB 2022_Présentation Cons Comm
Rapport orientation budgétaire 2022
rapport sur l’égalité femmes hommes 2022 – Délibération rapport égalité femme homme 2022
2021
Procès verbal du 13 décembre 2021
Procès verbal du 18 novembre 2021
Procès verbal du 27 septembre 2021
Procès verbal du 26 juillet 2021
Procès verbal du 15 avril 2021 – Support de présentation- Annexe CR 15.04.21
Procès verbal du 25 mars 2021 – DOB 2021 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2020
Procès verbal du 23 janvier 2020
Procès verbal du 6 février 2020
Procès verbal du 20 février 2020
Procès verbal du 30 avril 2020
Procès verbal du 16 juillet 2020
Procès verbal du 23 juillet 2020
Procès verbal du 2 septembre 2020
Procès verbal du 7 septembre 2020
Procès verbal du 28 septembre 2020
2019
Procès-verbal du conseil communautaire du 21 février 2019
Rapport d’orientations budgétaires 2019
Rapport égalité femmes hommes 2018
Procès verbal du conseil communautaire du 21 mars 2019
Procès verbal du conseil communautaire du 11 avril 2019
Procès verbal du conseil communautaire du 23 mai 2019
Procès verbal du conseil communautaire du 20 juin 2019
Procès verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2019
2018
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 1er Février 2018
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 15 mars 2018
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 avril 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 20 juin 2018
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2018
Liste des délibérations examinées en conseil communautaire
A compter du 1er juillet 2022, les comptes rendus des conseils communautaires sont supprimés (conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021).
Désormais, une liste des délibérations examinées par le conseil communautaire doit être affichée au siège de l’EPCI et publiée sur le site Internet, lorsqu’il existe.
Vous retrouvez ces listes de délibération pour chaque séance de conseil, ci-dessous
29.08.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
29.09.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
24.11.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
12.12.22. Liste des délibérations examinées lors de la séance
26.01.23 Liste des délibérations examinées lors de la séance
Compte rendu Conseils Communautaires
Compte rendu du 31 janvier 2022
Compte rendu du 13 décembre 2021
Compte rendu du 18 novembre 2021
Compte rendu du 27 septembre 2021
Compte rendu du 26 juillet 2021
Compte rendu du 15 avril 2021 – Support de présentation- Annexe CR 15.04.21
Compte rendu du 18 février 2021
Compte rendu du 17 décembre 2020
Compte rendu du 19 novembre 2020
Compte rendu du 28 septembre 2020
Compte rendu du 7 septembre 2020
Compte rendu du 2 septembre 2020
Compte rendu du 23 juillet 2020
Rapport d'activités
Rapports d’activités 2021 validés en conseil communautaire du 29/09/2022
Rapports d’activités 2020 validés en conseil communautaire du 27/09/2021
Rapports d’activités 2019 validés en conseil communautaire du 28/09/2020
Rapport d’activités SPANC 2019
Rapports d’activités 2018 validés lors du conseil communautaire du 26 septembre 2019
Rapports d’activités 2017 validés en conseil communautaire du 27/09/2018
Rapport d’activités SPANC 2017 02
Rapport activités Déchets 2017
Rapports d’activités 2016